Centre de Pathologie
Honoré de Balzac

Médecins spécialistes en Anatomie
et Cytologie Pathologiques.

Mentions Légales

EDITEUR

Centre de Pathologie Honoré de Balzac
75 boulevard de l'Europe
76100 ROUEN

Téléphone : +33 (0)2 32 18 30 17
Fax : +33 (0)2 32 18 30 18
Courriel : cacp-ducastelle@clinique-europe.com

Propriétaires : SELARL  CENTRE DE PATHOLOGIE DE L'EUROPE
RCS  ROUEN  502  505  969
Capital : 40 000 EUROS
Siret : 502 505 969 00019   
APE :  8622C
Responsable publication : Hélène EMPTAS

PROTECTION DES DONNÉES

Conformément à la loi n° 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 06 janvier 1978, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de rectification et de suppression des informations nominative le concernant qu'il peut exercer à tout moment en adressant un courrier au siège social de Rouen Pathologie qui s'engage a préserver la confidentialité des informations nominatives concernant les internautes.

CREATION

Groupe Forum – agence de communication à Saint Raphaël
www.groupeforum.net
Technoparc Epsilon 1 - 61 rue Isaac Newton - 83700 Saint-Raphaël
Tél. 04.98.11.33.33 – Fax. 04 98 11 38 28
Webmaster : Frédéric Laussinot - flaussinot@groupeforum.net

HEBERGEMENT

NUXIT, 400, avenue Roumanille - BP 60177, 06903 Sophia Antipolis Cedex, France

DROITS D'AUTEUR

Le Site constitue une création intellectuelle au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

L'ensemble des éléments disponibles sur le Site dont notamment les photographies, textes, slogans, dessins, images, séquences animées sonores ou non ainsi que toutes créations intellectuelles intégrées dans le Site sont la propriété de Rouen Pathologie ou de tiers ayant autorisé par Rouen Pathologie à les utiliser.

Toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation ou modification, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, de tout ou partie du site www.rouenpathologie.com, sans avoir obtenu l'autorisation préalable de Rouen Pathologie est strictement interdite et constitue un délit de contrefaçon.

Rouen Pathologie ne saurait être responsable des dommages directs et indirects et notamment préjudice matériel, perte de données, préjudice financier qui pourraient résulter de la connexion ou de l'utilisation du Site ou des informations y figurant.

Le site de Rouen Pathologie peut contenir des liens hypertextes allant vers d'autres sites. Nous ne prenons aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via notre site et nous ne serions en aucune façon être responsables du contenu, fonctionnement et de l'accès a ces sites.

Date de la première mise en ligne : 29/07/2013